Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02977 posée par M. Roland Courteau

    Education nationale: éventuelles suppressions de postes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04236 posée par M. Marc Boeuf

    Projet de réforme pour la formation des enseignants de l'élémentaire et des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04733 posée par M. Roland Courteau

    Créations et suppressions de postes d'enseignants dans l'Aude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04877 posée par M. Roland Grimaldi

    Suppression de postes au collège d'enseignement secondaire du Cateau-Cambresis (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09535 posée par M. Albert Voilquin

    Suppression de postes dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21110 posée par M. Hussein Bourgi

    Conditions de préparation de la rentrée scolaire 2021 dans le second degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne