Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 24086 posée par M. Louis Souvet

Barème de notation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/07/2006
Pertinence
Question n° 16924 posée par M. Bernard Angels

Situation des préparateurs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2005
Pertinence
Question n° 11650 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Académie de Lille : plan académique de formation 2004-2005

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/04/2004
Pertinence
Question n° 35478 posée par M. Emmanuel Hamel

Travail scolaire : rôle de formation didactique et pédagogique donné au documentaliste

Réponse du ministère : Éducation

04/10/2001
Pertinence
Question n° 34736 posée par M. Jacques Legendre

Situation des documentalistes dans les collèges et lycées de l'académie de Lille

Réponse du ministère : Éducation

02/08/2001
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38965 posée par M. Louis Souvet

Notation des travaux personnels encadrés au baccalauréat

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 38191 posée par M. André Lardeux

Modalités d'évaluation des TPE au baccalauréat

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 26754 posée par M. Emmanuel Hamel

Education nationale : doublement des heures des travaux personnels encadrés (TPE)

La question est caduque

13/07/2000
Pertinence