Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 23826 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des ingénieurs TPE réunionnais

Réponse du Ministère de la fonction publique

03/11/2016
Pertinence
Question n° 18337 posée par Mme Patricia Schillinger

Avenir du corps des ingénieurs des travaux publics de l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

28/04/2011
Pertinence
Question n° 17059 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16479 posée par Mme Annie David

Avenir des ingénieurs des travaux publics d'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

16/12/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15916 posée par M. Elie Brun

Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15600 posée par M. Elie Brun

Avenir des ingénieurs des travaux publics de l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/10/2010
Pertinence
Question n° 25074 posée par M. Michel Moreigne

Statut des agents de l'Etat détachés dans la fonction publique territoriale

La question est caduque

25/03/1993
Pertinence
Question n° 23256 posée par M. Michel Alloncle

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Louis Souvet

Statut des techniciens de l'équipement

La question est caduque

01/10/1992
Pertinence