Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Difficultés de recrutement des petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08385 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus dans les départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08387 posée par M. Yves Bouloux

    Emplois non pourvus et aides aux petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22445 posée par M. Gérard Bailly

    Fiscalité des groupements d'employeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23669 posée par M. Michel Doublet

    Développement de l'emploi dans les TPE

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21474 posée par Mme Michelle Demessine

    Conséquences pour les entreprises du bâtiment de la réduction des délais de paiement imposée par la loi de modernisation de l'économie

    La question est caduque

    Pertinence Faible