Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02260 posée par M. Raymond Tarcy

    Difficultés relatives aux constructions scolaires en Guyane

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08485 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane : rénovation des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

    Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08444 posée par M. Raymond Tarcy

    Construction du nouveau lycée de Kourou (Guyane)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08269 posée par M. Raymond Tarcy

    Section d'éducation spéciale du collège de Kourou (Guyane)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09626 posée par M. Raymond Tarcy

    Développement du centre INRA des Antilles et de la Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08277 posée par M. Raymond Tarcy

    Augmentation des dotations financières du département de la Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne