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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau
Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19884 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0730G posée par M. Alain Milon
Loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0724G posée par M. Olivier Cigolotti
Encadrement des essais cliniques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 19808 posée par M. Jean-Marie Bockel
Réglementation applicable aux bars à chichas
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 19433 posée par M. Hervé Maurey
Automédication
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey
Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19481 posée par M. Loïc Hervé
Délais d'attente des centres médico-psychologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19397 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'application de l'article L. 114-24 du code de la mutualité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19240 posée par M. Jean-François Longeot
Conséquences de l'interdiction de vapoter dans le monde de l'entreprise
La question est caduque
Pertinence