Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

    Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23139 posée par M. Olivier Cigolotti

    Syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22684 posée par M. Michel Canévet

    Saturation des structures médico-sociales chargées du handicap en Finistère

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21268 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20153 posée par M. Olivier Cigolotti

    Substances à risques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24086 posée par M. Olivier Cigolotti

    Dangers des antidépresseurs durant la grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne

    Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19481 posée par M. Loïc Hervé

    Délais d'attente des centres médico-psychologiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne