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266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 210 trouvées
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Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas
Visite médicale pour les enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23610 posée par M. Michel Savin
Avenir des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23659 posée par M. Raymond Couderc
Rémunération des vacations dans le cadre du programme de réussite éducative
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle
Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23740 posée par M. Daniel Laurent
Enseignement privé sous contrat d'association avec l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 20346 posée par M. Philippe Paul
Seconde carrière des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21086 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Taux d'encadrement scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu
Service public de l'orientation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21541 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles
La question est caduque
Pertinence