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1406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1201 trouvées
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Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco
Règles d'application du numerus clausus
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16589 posée par M. Alain Marc
Apprentissage dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0322C posée par Mme Françoise Cartron
La réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0323C posée par Mme Catherine Morin-Desailly
La réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0324C posée par Mme Catherine Troendlé
La réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 205 trouvées
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Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16649 posée par M. Alain Houpert
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16507 posée par M. Michel Bouvard
Évolution de la pratique des classes de découverte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16516 posée par M. Alain Marc
Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux
La question est caduque
Pertinence