Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 05117 posée par M. Jean Louis Masson

Configurations géologiques pour le stockage souterrain de déchets radioactifs

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/01/2003
Pertinence
Question n° 05131 posée par M. René Trégouët

Centre de traitement nucléaire de La Hague

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/01/2003
Pertinence
Question n° 07706 posée par M. Serge Mathieu

Dysfonctionnement de la centrale nucléaire de Gravelines

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/05/2003
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/09/2003
Pertinence
Question n° 09498 posée par M. Serge Mathieu

Action diplomatique auprès de la République populaire démocratique de Corée

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/10/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07752 posée par M. Louis Souvet

Objectifs de Kyoto et énergie nucléaire ou renouvelable

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 17267 posée par M. Philippe Richert

Commercialisation d'aliments contaminés par des polluants radioactifs

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

La question est caduque

02/05/2013
Pertinence