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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6510 trouvées
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Question n° 00060 posée par M. Louis Souvet
Disparités de financement du tutorat à l'université
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00061 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi relative à la réforme des sociétés civiles de placement immobilier
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. Louis Souvet
Formation des infirmiers spécialisés en anesthésie-réanimation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 00063 posée par M. Louis Souvet
Modalités d'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale, échelon or
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00064 posée par M. Louis Souvet
Câblage des immeubles locatifs
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 3490 trouvées
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Question n° 22502 posée par M. Serge Mathieu
Application de la loi sur les fonds de pension
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03408 posée par M. Robert del Picchia
Situation de crise pour les entreprises françaises en Côte d'Ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04551 posée par M. Christian Bergelin
Situation de l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04560 posée par M. Joël Billard
Versement de l'APA en établissement pendant des périodes d'absence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04584 posée par M. René Trégouët
Pompiers de Loriol
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence