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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 280 trouvées
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Question n° 07344 posée par M. Marc Boeuf
Loi relative aux accidents du travail : extension aux élèves de l'enseignement général
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36000 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la rentrée scolaire pour les enfants et adolescents handicapés
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 36001 posée par M. Emmanuel Hamel
Accompagnement des élèves handicapés : généralisation des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 38447 posée par M. Michel Doublet
Financement de l'intégration scolaire des jeunes handicapés
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 38448 posée par M. Michel Doublet
Gestion des services d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 38446 posée par M. Michel Doublet
Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38531 posée par M. Bernard Piras
Aide des auxiliaires de vie scolaires aux élèves handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier
Aide à la scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38789 posée par M. Jacques Legendre
Généralisation des services d'auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00655 posée par M. Michel Doublet
Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence