Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 05496 posée par Mme Gélita Hoarau

Ventilation des emplois aidés à La Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

11/09/2008
Pertinence
Question n° 07292 posée par M. Paul Raoult

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

01/05/2003
Pertinence
Question n° 03518 posée par Mme Évelyne Didier

Avenir des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

31/10/2002
Pertinence
Question n° 03649 posée par M. Jacques Baudot

Auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

31/10/2002
Pertinence
Question n° 03133 posée par M. Jean-François Le Grand

Financement des postes d'auxiliaires d'intégration scolaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00655 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

18/07/2002
Pertinence
Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier

Aide à la scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38445 posée par M. Michel Doublet

Inégalités régionales de l'aide à la scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38446 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence