Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 221 trouvées

  1. Question n° 06865 posée par M. Roger Husson

    Avenir des conseillers d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06894 posée par M. Charles Descours

    Conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21371 posée par M. Louis Virapoulle

    Développement de l'insécurité dans les établissements du second degré de l'académie de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10867 posée par M. Michel Sergent

    Conseillers d'éducation des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12511 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Fréquentation des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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