Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 13078 posée par M. Alain Fauconnier

Création du métier d'accompagnant de jeune handicapé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/04/2010
Pertinence
Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine

Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0811S posée par M. Bernard Piras

Situation des personnes handicapées

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

23/07/2009
Pertinence
Question n° 38890 posée par M. Joseph Ostermann

Financement des postes auxiliaires d'intégration scolaire

Réponse du ministère : Famille

07/03/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38445 posée par M. Michel Doublet

Inégalités régionales de l'aide à la scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38446 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 36022 posée par M. Guy Fischer

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire ordinaire

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence