Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 00294 posée par M. Bernard Fournier

Aide à la scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00654 posée par M. Michel Doublet

Inégalités régionales de l'aide à la scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01656 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/08/2002
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Michel Doublet

Dénomination des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

29/08/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01741 posée par M. Serge Lepeltier

Financement des auxiliaires de vie scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2002
Pertinence
Question n° 21301 posée par M. Roger Madec

Complexité des démarches administratives du handicap et de la dépendance

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 13452 posée par M. Jean-Claude Luche

Projet personnalisé de scolarisation dans les centres de formation d'apprentis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2019
Pertinence
Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence