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917 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 817 trouvées
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Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05207 posée par M. Robert Pontillon
Rentrée scolaire 1987 et suppressions d'emplois
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05902 posée par M. Marc Boeuf
Responsabilité d'un instituteur et traitement médical d'un élève
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06865 posée par M. Roger Husson
Avenir des conseillers d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 06809 posée par M. Gilbert Baumet
Conséquences de la désectorisation dans le domaine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07595 posée par M. Guy Male
Dangers de la désectorisation scolaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc
Nécessité d'une politique éducative ambitieuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21049 posée par M. Louis Mercier
Reconnaissance des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21053 posée par M. Edouard Le Jeune
Reconnaissance des traumatisés crâniens
La question est caduque
Pertinence