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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 16946 posée par M. Michel Sergent

   Place de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 18855 posée par M. Thierry Foucaud

   Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/07/2005

   Pertinence

3. Question n° 20425 posée par Mme Patricia Schillinger

   Ateliers relais dans le Haut-Rhin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/11/2005

   Pertinence

4. Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

   Québec : reconnaissance des diplômes français

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/12/2006

   Pertinence

5. Question n° 0245S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Devenir des conseillers principaux d'éducation

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   15/05/2008

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21427 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Précarité de la situation des enseignants contractuels

   La question est caduque

   15/12/2011

   Pertinence