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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

1. Question n° 16946 posée par M. Michel Sergent

   Place de l'éducation physique et sportive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 18855 posée par M. Thierry Foucaud

   Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/07/2005

   Pertinence

3. Question n° 19801 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Diminution des subventions des associations d'éducation populaire

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   13/10/2005

   Pertinence

4. Question n° 20425 posée par Mme Patricia Schillinger

   Ateliers relais dans le Haut-Rhin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   17/11/2005

   Pertinence

5. Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

   Québec : reconnaissance des diplômes français

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/12/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21427 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Précarité de la situation des enseignants contractuels

   La question est caduque

   15/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 25637 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Métiers périscolaires et rémunération des animateurs

   La question est caduque

   02/12/2021

   Pertinence