Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26516 posée par M. Franck Menonville

    Séjours scolaires et classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation des structures d'enseignement artistique privées

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1766G posée par M. Olivier Henno

    Déficit de financement de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21081 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation du groupement d'établissements du Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17451 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Suspension des voyages scolaires et linguistiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23162 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif de l'activité partielle appliqué aux animateurs d'accueils collectifs de mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22570 posée par M. Daniel Laurent

    Associations de jeunesse organisant des sessions de formation de brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge du chômage partiel des parents

    La question est caduque

    Pertinence Faible