Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 00286 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences de la hausse des prix des carburants pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 24160 posée par M. Pascal Allizard

Application du passe sanitaire aux parcs de loisirs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24049 posée par M. Pascal Allizard

Dégradation du déficit courant français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. Pascal Allizard

Hausses de prix et pénuries de matériaux de construction

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22728 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés des entreprises du transport de voyageurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/05/2021
Pertinence