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766 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 710 trouvées
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Question n° 01943 posée par M. Henri d'Attilio
Situation des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04600 posée par M. Henri d'Attilio
Prises en charge des enfants polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06500 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance et traitement spécifique du polyhandicap
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06559 posée par M. Charles Ginésy
Politique à l'égard des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06675 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Nécessité de redéfinir le statut légal des adultes polyhandicapés
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 12093 posée par M. Cédric Perrin
Pénurie récurrente de bitume
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12413 posée par M. Michel Raison
Récurrence des pénuries de bitume
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14862 posée par Mme Catherine Dumas
Spécificités du secteur hôtels, cafés, restaurants pour l'indemnisation durant l'activité partielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14915 posée par M. Patrick Chaize
Assurance chômage pour les conjoints salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14919 posée par M. Arnaud Bazin
Indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence