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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 27024 posée par M. Éric Gold
Prise en charge du financement des accompagnant d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 26595 posée par M. Patrick Chaize
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 2116S posée par Mme Nathalie Delattre
Accompagnement des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck
Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence