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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

    Absence de propreté en classe de petite section

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05190 posée par Mme Laurence Harribey

    Revalorisation des agents territoriaux spécialisés en écoles maternelles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0373S posée par Mme Marie Mercier

    Harcèlement scolaire et violences sexuelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04387 posée par M. Thomas Dossus

    Incertitudes liées au régime de concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 28305 posée par Mme Frédérique Puissat

    Participation financière des communes de résidence des élèves d'unités localisées pour l'inclusion scolaire aux frais de scolarité dans la commune d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27911 posée par Mme Maryse Carrère

    Évolution du métier des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et revalorisation de leur statut

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23336 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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