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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

    Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04394 posée par M. Laurent Burgoa

    Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap lors du temps de pause méridienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04403 posée par Mme Marie Mercier

    Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00551 posée par M. Jean-Claude Requier

    Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap et inclusion scolaire et périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25770 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne