Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 00362 posée par M. Alain Lambert

    Politique de développement de l'intercommunalité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00816 posée par M. Alain Lambert

    Fonctionnement de la mission locale du pays d'Alençon (Orne)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13308 posée par M. Emmanuel Hamel

    Régime fiscal des associations gestionnaires d'activité de tourisme social

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05975 posée par M. Marcel Rainaud

    Importance des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05987 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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