Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir
Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0947S posée par M. Laurent Lafon
Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 08294 posée par Mme Catherine Dumas
Centres de formation d'apprentis et taxe sur les bureaux en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 05416 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des centres de formation des apprentis
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis
Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23642 posée par Mme Brigitte Micouleau
Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22910 posée par Mme Brigitte Micouleau
Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17959 posée par M. Jean Louis Masson
Engagements du Président de la République
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson
Engagements du Président de la République
La question est caduque
Pertinence