Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

25/08/2022
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. André Vallini

Pôles de compétitivité

Réponse du Ministère chargé du budget

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

15/12/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis

Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 23642 posée par Mme Brigitte Micouleau

Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22910 posée par Mme Brigitte Micouleau

Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence