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1114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 945 trouvées
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Question n° 00131 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Taxe perçue par les commissariats sur les transports exceptionnels
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou
Développement du réseau multimodal en Bretagne
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan
TGV Bretagne - Pays de Loire
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 12994 posée par M. André Vantomme
Aménagement de la RN 16 entre Monchy-Saint-Eloi et Cauffry
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner
Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 169 trouvées
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Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13203 posée par M. Jean Louis Masson
Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13210 posée par M. Jean Louis Masson
Aléas de la construction du TGV-Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13818 posée par M. Jean Louis Masson
Réouverture au trafic voyageurs de la section Verdun-Lérouville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16413 posée par Mme Sandrine Hurel
Procédure de déclassement des sections de lignes de chemin de fer du réseau ferré national
La question est caduque
Pertinence