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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé

   Désindustrialisation de Nevers

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   09/06/2006

   Pertinence

2. Question n° 22034 posée par M. Jacques Legendre

   Conséquence pour la politique de l'emploi et de l'insertion, de la création d'un nouveau cadre de référence stratégique national pour les fonds structurels communautaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   09/03/2006

   Pertinence

3. Question n° 0945S posée par M. Alain Fouché

   Aides des départements en faveur de l'emploi

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   23/02/2006

   Pertinence

4. Question n° 19640 posée par Mme Yolande Boyer

   Situation du personnel lors de l'expiration d'un marché public

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   06/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 18903 posée par Mme Sandrine Hurel

   Situation des ateliers de pédagogie personnalisée (APP)

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   28/07/2005

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22320 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Rétablissement des permanences hebdomadaires de l'ANPE dans les communes rurales de Tarn-et-Garonne

   La question est caduque

   23/03/2006

   Pertinence