Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 20051 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00762 posée par M. Georges Mouly

    Bénéficiaires de la formation continue

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0425G posée par Mme Françoise Laborde

    Éducation nationale et ascension sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0058C posée par M. Daniel Dubois

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10010 posée par M. Mathieu Darnaud

    Augmentation des frais de scolarité constatée dans certaines écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible