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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

1. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Carte scolaire 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

2. Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier

   Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2006

   Pertinence

3. Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey

   Redéploiement du réseau RASED

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

   02/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

   Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/02/2011

   Pertinence

5. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

   Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/05/2013

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

   Fermetures de classes en zone rurale

   La question est caduque

   17/02/2022

   Pertinence