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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. Jean Louis Masson
Consultation des départements pour les transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20458 posée par M. Jean Louis Masson
Consultation des départements pour les transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22100 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de fermeture d'une classe maternelle dans la commune de Plappeville
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24409 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement scolaire de Sainte-Barbe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence