Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 0455S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Fermeture de deux classes maternelle et primaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0396S posée par M. René Rouquet

    Carte scolaire 1996-1997 pour le Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

    Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0808S posée par M. François Marc

    Etendue de la compétence " enseignement scolaire " des structures intercommunales

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne