Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 284 trouvées

Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet

Financement des transports scolaires

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01319 posée par M. Roland Courteau

Fermetures de classes dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1988
Pertinence
Question n° 08743 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conditions de répartition des emplois d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1990
Pertinence
Question n° 08866 posée par M. Albert Voilquin

Maintien de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25964 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Affectation de professeurs des écoles dans le département de Haute-Savoie

La question est caduque

08/06/2000
Pertinence
Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

Carte scolaire 2012

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21426 posée par M. Daniel Gremillet

Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

Fermetures de classes en zone rurale

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 10816 posée par M. Franck Menonville

Carte scolaire dans les territoires ruraux

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/03/2024
Pertinence