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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0033S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé
Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard
Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau
Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0023S posée par M. Alain Duran
Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence