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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 0772S posée par M. Jean Besson
Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Carte scolaire 2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0987S posée par M. André Rouvière
Contribution des communes aux dépenses des écoles privées
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1045S posée par M. Michel Mercier
Participation des communes au financement des écoles privées sous contrat d'association
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1139S posée par M. Bernard Fournier
Répartition des charges de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires des petites communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1560S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1573S posée par Mme Renée Nicoux
Carte scolaire 2012 et avenir du lycée des métiers du bâtiment de Felletin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0564S posée par Mme Frédérique Espagnac
Situation des écoles à classe unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial
Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021
La question est caduque
Pertinence