Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lecture critique d'article (LCA)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04574 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Médecins généralistes enseignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04585 posée par M. Paul Girod

    Situation des médecins généralistes enseignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04670 posée par M. Gérard Dériot

    Création de postes d'enseignants dans la spécialité médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Création d'une filière universitaire de médecine générale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26165 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance de la médecine générale comme une spécialité à part entière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

    Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Statut universitaire après le clinicat

    La question est caduque

    Pertinence Faible