Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07179 posée par M. Cédric Perrin

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00552 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00298 posée par M. Simon Sutour

    Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose

    Failles dans la sécurité des collèges et lycées français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose

    Situation des chefs d'établissement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne