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433 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 413 trouvées
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Question n° 13501 posée par M. Francis Grignon
Conséquences de la baisse du taux d'alcoolémie pour les brasseries et bistrots en zone rurale
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0496S posée par M. Léon Fatous
Relance du secteur du bâtiment
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18028 posée par M. Jacques Siffre
Difficultés de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20571 posée par M. Marcel Vidal
Professionnalisation du commerce équitable
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 15130 posée par Mme Christiane Demontès
Finances des organismes HLM
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 15312 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation des orthoptistes libéraux pendant la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15373 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Situation très préoccupante des entreprises du bâtiment dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17424 posée par Mme Catherine Dumas
Nécessité d'associer les professionnels du marché aux puces de Paris-Saint-Ouen au plan de relance du tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18409 posée par M. Daniel Gremillet
Situation critique des agences de voyages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20299 posée par M. Cyril Pellevat
Conséquences de la fermeture des remontées mécaniques pour les médecins et pharmaciens de montagne
La question est caduque
Pertinence