Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21999 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1334S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir du collège Montaigne de Vannes

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15490 posée par M. Alain Marc

    Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23060 posée par M. Roland Courteau

    Création de postes RASED

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

    Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Faible