Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 131 trouvées

Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/04/2008
Pertinence
Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin

"Programme Bachelier" proposé par Acadomia

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence
Question n° 10847 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10870 posée par M. Bernard Piras

Développement de l'enseignement scientifique dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/11/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement de l'histoire-géographie

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au lycée

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21857 posée par Mme Odette Duriez

Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22069 posée par M. Pierre Camani

Enseignement de l'histoire et de la géographie dans le secondaire

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence