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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas
Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron
Fermetures de classes en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15849 posée par Mme Françoise Cartron
Fichier « Base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15481 posée par M. Alain Fauconnier
Fichier "Base élèves"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24446 posée par M. Bernard Fournier
Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04955 posée par M. Yves Dauge
Rôle des services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02326 posée par M. André Vézinhet
Manque de moyens dans le département de l'Hérault pour faire face aux besoins des enfants porteurs de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39673 posée par Mme Annie David
Fermeture d'une classe à l'école C.-Ollier (Isère)
La question est caduque
Pertinence