Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0214G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Fermeture de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

    Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0272G posée par M. Frédéric Marchand

    Point d'étape sur la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

    Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

    Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses