Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 01725 posée par M. Michel Charasse

    Communes: charge financière des agents spécialisés des écoles maternelles licenciés ou en surnombre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02162 posée par M. Marc Boeuf

    Problèmes des classes enfantines maternelles rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05021 posée par M. Jacques Bellanger

    Statut des maîtres directeurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05698 posée par M. Pierre Salvi

    Partage des pouvoirs entre le maire et le maître directeur sur le personnel communal employé dans les écoles

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06679 posée par M. Michel Charasse

    Modalités d'indemnisation des agents collectivités locales licenciés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

    Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20485 posée par M. Philippe Bas

    Répartition des charges afférentes aux activités périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud

    Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible