Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

    Petits clubs sportifs

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14580 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation de la vidéo en matière de discipline sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0051G posée par M. Philippe Nogrix

    Soutien aux petits clubs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16753 posée par M. Alain Vasselle

    Répartition des fonds issus de la Coupe du monde de football

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0188G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Droits de retransmission audiovisuelle

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali

    Passage des clubs amateurs au monde professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand

    Reconnaissance du sport comme grande cause nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22007 posée par M. Sébastien Meurant

    Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin

    Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne