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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 10088 posée par M. Louis Vogel
Évaluation de la stratégie européenne « Farm to Fork »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07124 posée par M. Ludovic Haye
Reconnaissance officielle de l'insigne d'honneur des porte-drapeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prévalence du surpoids et de l'obésité
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0177G posée par M. Jean Pierre Vogel
TVA pour la filière équine
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 21138 posée par M. Franck Menonville
Financements attribués aux entreprises via le dispositif des certificats d'économies d'énergie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22910 posée par M. Michel Doublet
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22653 posée par Mme Laurence Rossignol
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22716 posée par M. Yves Chastan
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence