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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 05755 posée par M. Jacques Machet
Inscription de propositions de loi à l'ordre du jour du Parlement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07017 posée par M. Auguste Cazalet
Enseignement secondaire : manuels et fournitures
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03722 posée par M. Emmanuel Hamel
Réforme du collège
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06528 posée par M. Emmanuel Hamel
Débat parlementaire sur l'organisation du collège en France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12357 posée par M. Michel Doublet
Réflexion sur le collège unique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0016A posée par M. Jean-Claude Carle
Collège de l'an 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31252 posée par M. Michel Doublet
Rétablissement des filières d'orientation et de classes d'aide aux élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32060 posée par M. René Trégouët
Collège unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron
Assouplissement du régime du collège unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37294 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Menaces sur le cycle polytechnologique des établissements privés sous contrat
La question est caduque
Pertinence