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282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 250 trouvées
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Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier
Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 07971 posée par M. Hervé Maurey
Obligation de vidange des piscines collectives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 07767 posée par M. Didier Mandelli
Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin
Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06724 posée par M. Hervé Maurey
Obligation de vidange des piscines collectives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 11373 posée par M. Mathieu Darnaud
Autorisation de la pratique de l'escalade en milieu naturel
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 10347 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Calendrier sur les contraintes de circulation induites par l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir
Piscines publiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 03085 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Difficultés d'exploitation des remontées mécaniques dans un contexte d'explosion des coûts de l'énergie
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 28254 posée par Mme Guylène Pantel
Associations et augmentation des prix
La question est caduque
Pertinence