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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly
Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 21901 posée par M. Jean Louis Masson
Fusion d'associations sportives
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13639 posée par Mme Christine Herzog
Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13208 posée par Mme Christine Herzog
Rocher d'escalade et responsabilité de la commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 12565 posée par M. Jean Louis Masson
Rocher d'escalade et responsabilité de la commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 26599 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion de remontées mécaniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25505 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion de remontées mécaniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12996 posée par M. Jean Louis Masson
Nomenclature budgétaire et comptable M14
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08747 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation d'un terrain de sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07838 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation d'un terrain de sport
La question est caduque
Pertinence